Ouvert au public
Information au Conseil Municipal
- Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
- Intercommunalité – Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
Fonctionnement du conseil municipal
- Règlement intérieur du conseil municipal : Charte d’utilisation des systèmes d’information et de communication
Environnement – INSPIRA ZIP
- Extension et raccordement Sud du faisceau ferroviaire de Salaise sur Sanne au réseau ferré national
Personnel communal
- Autorisation de recrutement d’agents non titulaires contractuels
Finances
- Vote des subventions et participations 2024
- Convention annuelle de subvention avec l’EPCC TEC
- Tarification des animations culturelles – régie de recettes
Urbanisme
- Cession à l’euro symbolique de la parcelle AS 1078 – lieudit « Les Peymenards »
Gestion du Patrimoine / Domaine public
- Déclassement de la maison des enfants
Police municipale : sécurité et salubrité publique
- Convention tripartite de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres